Nouvelles SEDAR :

Les Autorités en valeurs mobilières du Canada souhaitent informer les émetteurs et les utilisateurs du site SEDAR.com de modifications récentes apportées à l'accessibilité des dossiers réglementaires publics. Ceux-ci sont accessibles sur le site SEDAR.com dans les 15 minutes suivant le dépôt initial dans le système SEDAR. Les nouveaux profils de société rendus publics ainsi que toute mise à jour de profils publics seront également affichés sur SEDAR.com dans les 15 minutes suivant le dépôt initial.




Aide a la recherche

Au sujet du navigateur
Formats des documents
Structure du site
Glossaire

L
e site SEDAR vous offre trois options de recherche - NOUVEAUX DOSSIERS, PROFILS DES SOCIÉTÉS et RECHERCHE DANS LA BASE DE DONNÉES. L'option de recherche que vous choisirez dépendra de la quantité d'informations dont vous disposez pour effectuer votre recherche et des informations que vous comptez recueillir.


NOUVEAUX DOSSIERS

Si vous cherchez des renseignements concernant les plus récents dossiers qui ont été rendus publics, choisissez NOUVEAUX DOSSIERS. Cette section affiche la date de la plus récente journée ouvrable complète de même qu'un choix de sept options dans la barre de navigation de gauche. Pour effectuer une recherche globale, choisissez Nouveaux dossiers de sociétés ouvertes ou Nouveaux dossiers de fonds d'investissement. Vous pouvez également limiter votre recherche de nouveaux dossiers de sociétés ouvertes à des types de documents spécifiques en choisissant une autre des rubriques offertes, soit Nouveaux rapports annuels, Nouveaux états financiers, Nouveaux communiqués de presse ou Nouveaux documents relatifs à une offre publique d'achat.

Conseil sur la recherche!
Les documents ne deviennent accessibles au public que lorsqu'ils ont été émis par une autorité compétente en valeurs mobilières. Par conséquent, la date à laquelle un document est déposé à l'aide de SEDAR et la date à laquelle il est accessible sur le site Web SEDAR ne sont pas les mêmes. La date qui s'affiche à l'écran correspond à la date du dépôt et non à la date d'accès. Ainsi, si un prospectus est déposé le 15 mars mais qu'il n'est émis que le 15 avril par l'autorité compétente, l'utilisateur ne pourra avoir accès au prospectus qu'après le 15 avril, bien que la date du dépôt indiquée soit le 15 mars.


Chaque résultat de recherche s'affiche à l'intérieur d'un « tableau des résultats de recherche ». S'il n'y a pas de nouveaux dossiers, le système affiche une page indiquant « Aucun nouveau dossier » au lieu d'un tableau des résultats de recherche.

PROFILS DES SOCIÉTÉS

La section intitulée PROFILS DES SOCIÉTÉS du site Web SEDAR s'avère utile lorsque vous cherchez des renseignements sur une société ouverte ou sur un fond d'investissement. Si vous ne savez pas quel type de document rechercher mais que vous connaissez le nom de la société ou de l'organisme (ou seulement la première lettre du nom), la section PROFILS DES SOCIÉTÉS vous permettra d'obtenir la liste des documents émis par cette société ou cet organisme.

La section PROFILS DES SOCIÉTÉS présente deux fiches alphabétiques : une pour les sociétés ouvertes et une pour les groupes de fonds d'investissement Pour visualiser la liste des sociétés ou des groupes dont le nom commence par une lettre en particulier, il suffit de cliquer sur cette lettre et de choisir ensuite les options qui vous conviennent.

Par exemple, si vous cliquez sur la lettre « B » de la fiche alphabétique des sociétés ouvertes, le système affichera la liste de toutes les sociétés dont le nom commence par « B ». Vous pouvez ensuite cliquer sur l'une des sociétés de cette liste pour en afficher le profil. Le fait de cliquer sur le bouton « Visualiser les documents de cette société ouverte » qui figure à la fin du profil vous donne accès à la liste des documents émis par cette société.

De la même façon, lorsque vous cliquez, par exemple, sur la lettre « A » de la fiche alphabétique des groupes de fonds d'investissement, le système vous présente la liste de tous les groupes dont le nom commence par « A ». Vous pouvez ensuite cliquer sur l'un des groupes de fonds d'investissement de la liste pour en afficher le profil et obtenir une liste des fonds d'investissement gérés par ce groupe. Le fait de cliquer sur un organisme spécifique vous permet d'en afficher le profil. Si vous cliquez par la suite sur le bouton « Visualiser les documents de cet organisme de fonds d'investissement » qui figure à la fin du profil, vous obtiendrez une liste de tous les documents émis par cet organisme. Par ailleurs, si vous cliquez sur le bouton « Visualiser le profil de ce groupes de fonds d'investissement » situé à la fin du profil, le système vous ramènera au profil du groupe correspondant.

Dans les deux cas, le système affiche un « tableau des résultats de recherche ».


Conseil sur la recherche!
Bien que votre recherche prenne moins de temps et soit plus efficace lorsque vous définissez des critères de recherche précis, vous parviendrez toujours à trouver ce que vous cherchez - même si cela prend du temps. En fait, comme toutes les adresses du site de SEDAR sont reliées entre elles, il vous est facile de passer d'une section à une autre en cliquant tout simplement sur l'une des options de la barre de navigation supérieure. De plus, la section RECHERCHE DANS LA BASE DE DONNÉES vous permet de modifier en tout temps vos critères de recherche en cliquant sur le bouton « Modifier cette recherche », lequel figure au bas de chaque page de résultats de recherche.


RECHERCHE DANS LA BASE DE DONNÉES

Si vous désirez accéder à tous les documents déposés par l'intermédiaire de SEDAR, choisissez RECHERCHE DANS LA BASE DE DONNÉES. Lorsque s'affiche la page initiale de RECHERCHE DANS LA BASE DE DONNÉES, vous devez préciser si vous voulez effectuer une recherche de documents de sociétés ouvertes ou de fonds d'investissement. Selon le type de recherche que vous aurez choisi, l'un des deux écrans suivants s'affichera :

  1. Recherche de documents de sociétés ouvertes, ou
  2. Recherche de documents de fonds d'investissement

Il est important de faire le bon choix car vous ne pouvez pas chercher des documents de fonds d'investissement à partir du formulaire de recherche de documents de sociétés ouvertes, ni le contraire, c'est-à-dire chercher des documents de sociétés ouvertes en utilisant le formulaire de recherche destiné aux fonds d'investissement.

Chaque formulaire de recherche étant conçu pour répondre à des besoins spécifiques, les critères de recherche et les procédures de récupération de documents sont légèrement différents selon que le recherche porte sur des documents de sociétés ouvertes ou de fonds d'investissement. Les instructions détaillées qui sont présentées plus loin dans la présente section vous aideront à remplir un formulaire de recherche qui vous permettra de permettra de trouver ce que vous cherchez.

Conseil sur la recherche!
Le nom d'une société ouverte ou celui d'un fond d'investissement identifie l'émetteur du document et non le déposant. L'émetteur est en fait la société ou l'organisme sur lequel porte le document. Dans certains cas, il peut arriver qu'une tierce partie dépose un document au nom d'une société ou d'un organisme. Par exemple, si Communications XYZ dépose un communiqué de presse pour le compte de ACME Inc., SEDAR indique que l'émetteur est ACME Inc. et non Communications XYZ.

Conseil sur la recherche!
Les sociétés ouvertes inscrites dans la base de données SEDAR sont regroupées par secteur d'activités. Le secteur d'activités fait référence à la catégorie à laquelle appartient la société émettrice.


Tableau des résultats de recherche

Tous les résultats de recherche sont présentés dans un « Tableau des résultats de recherche ». Le tableau des résultats de recherche donne les renseignements suivants :

  • Nom de la société ou de fonds d'investissement- Cliquez sur ce nom pour afficher le profil de la société, du groupe de fonds d'investissement. ou de fonds d'investissement.
  • Date du dépôt - Indique la date à laquelle le document a été transmis par voie électronique au serveur SEDAR. Puisque les documents ne deviennent accessibles au public que lorsqu'ils ont été approuvés par une autorité compétente, il y aura une légère divergence entre la date de dépôt du document et la date à laquelle le document sera offert sur le site Web SEDAR. Par exemple, si un prospectus est déposé le 15 mars mais qu'il n'est approuvé que le 15 avril par l'autorité compétence, l'utilisateur ne pourra avoir accès au prospectus qu'après le 15 avril, bien que la date du dépôt indiquée soit le 15 mars.
  • Type de document - Cliquez sur le type de document pour accéder à un document en particulier.
  • Format du fichier - Affiche des renseignements qui vous permettront de déterminer si vous pouvez avoir accès à un document et de connaître la procédure à suivre. Si vous désirez obtenir de l'aide à ce sujet, cliquez sur Aide sur le site et choisissez ensuite la rubrique Formats des documents.
  • Volume du fichier - Indique la taille du document. Notez que les documents de grande taille sont toujours plus long à récupérer que ceux de petite taille, tout particulièrement aux heures de pointe de navigation sur Internet. Par exemple, un fichier de 4422 ko prendra plus de temps à télécharger qu'un fichier de 25 ko, et la récupération de ces deux fichiers sera plus longue au milieu de la journée que très tôt le matin ou tard dans la soirée.

Conseil sur la recherche!
Notez que plus vos critères de recherche seront précis, plus votre recherche sera rapide et efficace. Par contre, si vos critères de recherche ne sont pas suffisamment précis, l'exécution de la recherche risque d'être plus longue et d'afficher de nombreuses correspondances, parmi lesquelles vous aurez de la difficulté à vous retrouver. Ainsi, lorsque le nombre de résultats est trop volumineux, il est préférable de faire une nouvelle recherche ou de cliquer sur le bouton « Modifier cette recherche » pour préciser davantage vos critères.


Comment remplir un formulaire de « recherche de documents de sociétés ouvertes » - Instructions détaillées

Voici la procédure à suivre pour effectuer une recherche de documents de sociétés ouvertes :

1. Commencez votre recherche de documents de sociétés ouvertes en entrant le nom de la société émettrice dans la zone Nom de la société (par exemple, ACME Inc.). Si vous ne précisez pas un nom de société, votre recherche portera par défaut sur Toutes les sociétés.

2. Cliquez sur la flèche de la zone Secteur pour afficher la liste déroulante des secteurs valides. Faites défiler la liste jusqu'à ce que vous trouviez le secteur d'activités de la société en question et sélectionnez-le (par exemple « Production cinématographique »). Si vous ne précisez pas un secteur en particulier, la valeur Tous les secteurs est choisie par défaut.

3. Précisez le type de document recherché en cliquant sur la flèche de la zone Type de document. Sélectionnez un type de document parmi les valeurs valides (par exemple, « Rapport annuel »). Si vous ne précisez pas un type de document, la valeur Tous s'affichera par défaut.

4. Précisez la période à laquelle doit s'appliquer votre recherche. Choisissez une date de dépôt de départ en cliquant sur les flèches de la zone De pour préciser le mois, le jour et l'année. Procédez de la même façon pour sélectionner une date de dépôt de fin dans la zone À. La recherche pourrait par exemple couvrir une période allant de 01/juin/1997 à 30/juin/1997. Si vous ne sélectionnez pas de dates, le système attribuera des dates par défaut, soit 01/janvier/1997 comme date de départ et la date courante comme date de fin.

5. Indiquez ensuite l'ordre dans lequel vous désirez que s'affichent les résultats de votre recherche, soit par Nom de société, par Type de document, par Date du dépôt ou par une combinaison de ceux-ci. Par exemple, si votre recherche porte sur les documents émis par toutes les sociétés d'un secteur en particulier, il serait sans doute plus avantageux que les documents soient triés par nom de société. Par contre, si votre recherche porte sur tous les documents d'une seule société, il serait préférable dans ce cas de trier les documents en fonction du type de document (par exemple, tous les rapports annuels, tous les communiqués, etc.). Si toutefois vous désirez avoir un aperçu chronologique de tous les documents récupérés, le tri par date de dépôt s'avérera plus pratique. Par défaut, les résultats de recherche sont affichés par ordre alphabétique de nom de société. Vous pouvez changer la valeur par défaut en cliquant sur une autre case d'option. Vous pouvez également choisir plus d'une option à la fois. Ainsi, si vous avez sélectionné les trois options de tri, le « tableau des résultats de recherche » affichera les documents par ordre alphabétique de nom de société, par ordre alphabétique de type de document et par ordre chronologique de date de dépôt (en commençant par la plus récente).

6. Lorsque tous les critères de recherche nécessaires sont entrés, vous pouvez lancer la recherche en cliquant sur le bouton « Rechercher ». Pour effectuer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Effacer » pour afficher un formulaire vierge. Vous pouvez obtenir de l'aide en tout temps en cliquant sur le bouton « Aide à la recherche ».

7. Dès que la recherche est terminée, le système affiche un « tableau des résultats de recherche ». Si les résultats affichés ne correspondent pas à ce que vous cherchez, ou encore si vous souhaitez réduire ou élargir la portée de votre recherche, cliquez tout simplement sur le bouton « Modifier cette recherche » pour retourner au formulaire de recherche. Le système affiche alors votre formulaire de recherche initial et vous permet de modifier les critères que vous aviez déjà entrés. Une fois les modifications apportées, vous pouvez lancer à nouveau la recherche en cliquant sur le bouton « Rechercher ».

Conseil sur la recherche!
Si vous effectuez une recherche de documents de sociétés ouvertes à l'aide des critères par défaut, le recherche portera sur tous les types de documents de toutes les sociétés appartenant à tous les secteurs d'activités. Prenez note que si votre recherche porte sur un grand nombre de critères ou sur une longue période, il est fort probable que l'exécution de la recherche prenne beaucoup de temps et qu'elle affiche une multitude de documents - en fait trop de documents pour que vous vous y retrouviez. Il est donc très important de définir vos critères de recherche avec le plus de précision possible avant de commencer une recherche. En agissant de la sorte, vous pourrez épargner du temps et profiter au maximum des outils de recherche qu'offre SEDAR.

Conseil sur la recherche!
Lorsque vous cliquez sur la flèche de la zone Secteur, le système affiche une liste déroulante de tous les secteurs valides. Si vous sélectionnez un secteur portant la mention Tous, votre recherche portera sur toutes les divisions de ce secteur. Par contre, si vous sélectionnez un sous-secteur, votre recherche ne portera que sur les documents de ce sous-secteur. Ainsi, si vous sélectionnez la valeur Services publics - Tous, vous récupérerez les documents émis par les deux sous-secteurs, soit Gaz et électricité et Téléphone. Toutefois, si vous sélectionnez seulement Téléphone, votre recherche ne portera que sur les documents reliés à ce secteur.

Conseil sur la recherche!
Le « type de document » fait toujours référence au contenu d'un document. Les rapports annuels, les circulaires de la direction et les communiqués sont des exemples de types de documents déposés à l'aide de SEDAR et non des types ou des formats de fichier, lesquels font plutôt référence à l'application pouvant ouvrir le document, soit Microsoft Word, Corel WordPerfect ou Adobe Acrobat.

Conseil sur la recherche!
Il vous est possible de modifier vos critères de recherche de deux façons. La première consiste à cliquer sur le bouton « Effacer » en cours de saisie des critères de recherche pour afficher un formulaire vierge. La deuxième consiste à cliquer sur le bouton « Modifier cette recherche » alors que vous visualisez le tableau des résultats de recherche, ce qui a pour effet de vous ramener à votre formulaire de recherche initial. Vous pouvez alors modifier vos critères de recherche. Lorsque les modifications ont été apportées, il vous suffit, dans les deux cas, de cliquer sur le bouton « Rechercher » pour lancer à nouveau votre recherche.

Comment remplir un formulaire de « recherche de documents de fonds d'investissement» - Instructions détaillées :

Voici la procédure à suivre pour effectuer une recherche de documents de fonds d'investissement:

1. Commencez votre recherche de documents de fonds d'investissement en entrant le nom de l'organisme émetteur dans la zone Nom de fonds d'investissement (par exemple, ABC Fonds équilibré). Si vous ne précisez pas un nom d'organisme, votre recherche portera sur Tous les fonds d'investissement.

2. Précisez le type de document recherché en cliquant sur la flèche de la zone Type de document pour afficher une liste déroulante des types de documents valides (par exemple, « Rapport annuel »). Si vous ne faites pas une sélection, la valeur Tous les organismes s'affichera pas défaut.

3. Précisez la période à laquelle doit s'appliquer votre recherche. Choisissez une date de dépôt de départ en cliquant sur les flèches de la zone De pour préciser le mois, le jour et l'année. Procédez de la même façon pour sélectionner une date de dépôt de fin dans la zone À. La recherche pourrait par exemple couvrir une période allant de 01/juin/1997 à 30/juin/1997. Si vous ne sélectionnez pas de dates, le système attribuera des dates par défaut, soit 01/janvier/1997 comme date de départ et la date courante comme date de fin.

4. Indiquez ensuite l'ordre dans lequel vous désirez que s'affichent les résultats de votre recherche, soit par Nom de fonds d'investissement, par Type de document, par Date du dépôt ou par une combinaison de ceux-ci. Par exemple, si votre recherche porte sur les documents émis par tous les fonds d'investissement, il serait sans doute plus avantageux que les documents soient triés par nom d'organisme. Par contre, si votre recherche porte sur tous les documents d'un seul organisme, il serait préférable dans ce cas de trier les documents en fonction du type de document (par exemple, tous les rapports annuels, tous les communiqués, etc.). Si toutefois vous désirez avoir un aperçu chronologique de tous les documents récupérés, le tri par date de dépôt s'avérera plus pratique. Par défaut, les résultats de recherche sont affichés par ordre alphabétique de nom d'organisme. Vous pouvez changer la valeur par défaut en cliquant sur une autre case d'option. Vous pouvez également choisir plus d'une option à la fois. Ainsi, si vous avez sélectionné les trois options de tri, le « tableau des résultats de recherche » affichera les documents par ordre alphabétique de nom d'organisme, par ordre alphabétique de type de document et par ordre chronologique de date de dépôt (en commençant par la plus récente).

5. Lorsque tous les critères de recherche nécessaires sont entrés, vous pouvez lancer la recherche en cliquant sur le bouton « Rechercher ». Pour effectuer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Effacer » pour afficher un formulaire vierge. Vous pouvez obtenir de l'aide en tout temps en cliquant sur le bouton « Aide à la recherche ».

6. Dès que la recherche est terminée, le système affiche un « tableau des résultats de recherche ». Si les résultats affichés ne correspondent pas à ce que vous cherchez, ou encore si vous souhaitez réduire ou élargir la portée de votre recherche, cliquez tout simplement sur le bouton « Modifier cette recherche » pour retourner au formulaire de recherche. Le système affiche alors votre formulaire de recherche initial et vous permet de modifier les critères que vous aviez déjà entrés. Une fois les modifications apportées, vous pouvez lancer à nouveau la recherche en cliquant sur le bouton « Rechercher ».

Conseil sur la recherche!
Si vous effectuez une recherche de documents de fonds d'investissement à l'aide des critères par défaut, le recherche portera sur tous les types de documents de tous les fonds d'investissement. Prenez note que si votre recherche porte sur un grand nombre de critères ou sur une longue période, il est fort probable que l'exécution de la recherche prenne beaucoup de temps et qu'elle affiche une multitude de documents - en fait trop de documents pour que vous vous y retrouviez. Il est donc très important de définir vos critères de recherche avec le plus de précision possible avant de commencer une recherche. En agissant de la sorte, vous pourrez épargner du temps et profiter au maximum des outils de recherche qu'offre SEDAR.



AccueilPrécédenteSuivantePlan du site